L’État d’exception est là pour rester: Big Brother is watching you. And you too.

À l’heure où la France s’offusque d’avoir été écoutée par la NSA, c’est le temps d’exhumer un vieux dossier du Washington Post (dont les deux graphiques ci-dessous sont issus) fort bien réalisé sur la place de l’Amérique Top Secrète, sur l’essor qu’a pris le complexe sécuritaro-industriel dans la foulée du 11 septembre, les dommages qui ont été faits aux structures démocratiques, et surtout aux libertés que des entités (pas toujours gouvernementales, pas toujours publiques) se sont vues octroyer, aux dépens de celles des individus.

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Voici un avant-goût du reportage remarquable de Priest diffusé sur PBS, dont il y a maintenant deux volets: le premier diffusé avant les attentats de Boston et le second qui fait le point avec ces derniers événements.

Dana Priest, qui est le journaliste du Washington Post qui a mené cette enquête, fustige le fait que que l’on ait donné un chèque en blanc à l’exécutif,  dans la foulée du 11 septembre, pour construire un véritable appareil de surveillance qui emploie désormais 1 million de personnes, dans 1300 organisations fédérales et 1900 entreprises privées – on notera au passage que Snowden ne travaillait PAS pour le gouvernement mais pour une entreprise privée ET avait accès aux données sensibles que l’on sait.

Priest conclut que l’État d’exception ainsi mis en place est là pour rester. D’abord parce que le citoyen lambda en passe par les obligations imposées par le gouvernement: vous devez travailler pour le gouvernement, montrez patte blanche – vous voulez franchir la frontière, montrez votre iris – vous voulez acquérir la citoyenneté d’un pays dit allié, montrez tout. Fiché, écouté, classé. Et de l’autre côté ajoute-t-elle, les “efforts” du gouvernement Obama ne sont que de timides et maigres consolations. La torture bannie? Certes, mais un ordre exécutif du prochain président pourra discrètement renverser la vapeur. L’appendice M au manuel d’interrogatoires du soldat (Army Field Manuel on Interrogations) ajouté en 2006 et qui permet l’usage de l’isolement, et supprime la qualification de torture appliquée à certaines techniques, est toujours en vigueur. Le statut des extraditions spéciales (entendre remise pour détention à un pays tiers) n’est pas clair.

Les États-Unis ont redéfini le monde à l’aune de leurs craintes et de la guerre contre le terrorisme et ont (re)cartographié et caricaturé le monde qu’ils ne comprenaient plus.

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Et ils ont redéfini la nature même du système constitutionnel: La lecture dégagée par les juristes de l’administration Bush continue en effet à prévaloir. La suprématie du Président réside alors dans « l’unité structurelle de cette branche et son contrôle des ressources administratives et informationnelles commandant la diplomatie et la conduite de la guerre »- ce que Terry Moe explique fort bien en énumérant les fondements institutionnels de l’influence du président. En effet, parce qu’il serait seul à même de donner une direction unique, évitant ainsi que le pouvoir s’émiette, « seul le président peut assurer une politique [étrangère] cohérente ». Symbole de l’unité nationale, le président est « un » : et en ce sens il est logique que « la décision, le secret, la délégation émane d’un seul homme, plutôt que d’un grand nombre car ces qualités décroissent avec le nombre ».Il y aurait donc une captation naturelle du pouvoir par le président, simplement parce qu’il est « un » et non « plusieurs »: il est en effet logique que « la décision, le secret, la délégation émane d’un seul homme, plutôt que d’un grand nombre car ces qualités décroissent avec le nombre ». Ainsi, dans cette optique, pour des raisons de temps et de confidentialité, la nouvelle nature de la guerre affecte l’équilibre des pouvoirs car les actes de guerre peuvent être définis comme des mesures préventives (preemptive or pre-hostile). Cela sous-tend une (ré)interprétation de la Constitution et, ce faisant, de l’autorité du président qui pourrait désormais « lancer une attaque préventive unilatérale (unilateral pre-emptive attack) contre un État souverain perçu comme une menace pour les États-unis ». De fait, chaque fois que le gouvernement agit « dans le secret et avec célérité, comme il l’a fait lors de l’invasion de la Grenade, il apporte la preuve que l’Exécutif est à même d’agir indépendamment du Congrès, en se reposant seulement sur son autorité constitutionnelle pour légitimer ses actions ». Jefferson se justifie d’ailleurs en disant qu’il avait agi rapidement pour éviter de « regretter des opportunités qui auraient été perdues autrement » car il aurait été absurde de subordonner les fins (l’acquisition de la Louisiane, en l’occurrence) aux moyens (le strict respect des dispositions constitutionnelles). Le président Polk s’est inscrit dans cette logique lorsqu’il a déployé, de son propre chef et sans approbation congressionnelle, les troupes américaines au Texas, pour dompter une rébellion indépendantiste en 1846 à Fort Alamo. De fait, à la suite du 11 septembre, l’Exécutif a largement étendu son emprise sur le système politique. L’Administration Bush, estimant que « la séparation des pouvoirs représentait une risque pour la sécurité nationale » dans la mesure où les autres branches du pouvoir « ne disposaient pas de la capacité de contrôler les conclusions de l’administration quant à l’existence d’une menace terroriste », affirmait donc l’existence d’une autorité unilatérale dans ce domaine. Or, dès 1996, l’Office of Legal Counsel développe une interprétation spécifique des pouvoirs « exclusifs ou prévalents » du président en se fondant sur le fait qu’il est « le seul organe de la nation en ce qui concerne ses relations extérieurs ». En vertu de la théorie de l’exécutif unitaire, le Président a le seul et entier contrôle de la branche exécutive et elle sert de base légale à la justification d’une extension des pouvoirs présidentiels – particulièrement sous la présidence Bush car elle présuppose que le Congrès ne peut pas intervenir dans la sphère exécutive pour limiter les pouvoirs du président. Ainsi les événements du 11 septembre – en tant qu’attaques menées contre des objectifs en sol américain, par des ennemis combattants sans qu’il y ait implication formelle d’un État, d’une armée nationale, ou de reconnaissance par la communauté internationale – ont obligé les constitutionnalistes à envisager que le Président puisse agir, dans des circonstances exceptionnelles, en-dehors même du texte de la Constitution – faute de pouvoir s’appuyer sur des dispositions préexistantes. « Mais l’administration Bush est allée bien au-delà de cela, en se tournant vers une équipe de juristespour développer, coordonner, articuler et défendre l’exercice de pouvoir exécutif inhérent non comme une réponse temporaire à une urgence, mais bien comme un droit fondamental et une responsabilité ». C’est ainsi que dans une série de mémos, l’Office of Legal Counsel affirme que « la Constitution donne pleine autorité au président, en tant que commandant en chef et organe unique de la nation en matière de relations internationales, pour utiliser la force militaire à l’extérieur, particulièrement en réponse à de situations nationales graves et urgentes générées par de attaques soudaines et imprévues sur le peuple et le territoire des États-Unis ». John Yoo pousse plus loin la réflexion pour aboutir à la théorie de la présidence unilatérale : selon lui l’impérialisme présidentiel ne dérive pas vers la tyrannie car les présidents ont « utilisé leurs pouvoirs exécutifs au profit de la nation ». Il invoque la prévalence de l’intérêt national pour expliquer et justifier l’expansion des pouvoirs présidentiels, inscrivant ainsi la pratique de la politique étrangère américaine dans la filiation de la monarchie britannique.

Cette vision développée par l’administration Bush est vivement critiquée par la doctrine et par les Cours, parce qu’en poussant la réflexion aussi loin, les juristes de l’administration Bush avaient poussé le Président hors des balises constitutionnelles.

Pour autant, la critique porte-t-elle vraiment? Car dans le maintien des écoutes, la mise sur pied d’une véritable stratégie cyber-offensive et surtout le recours aux drones pour éliminer des ennemis-combattants, il semble qu’en effet Top Secret America soit là pour rester.

En effet, le nombre de drones a été multiplié par 100 (de 60 à 6000) entre 9/11 et 2011 tandis que le financement accordé aux programmes liés aux drones est passé de 350 millions en 2011 à 4,1 milliards 10 ans plus tard (source).

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Drones et écoutes électroniques… Un président sous surveillance

par Marc André Laferrière

 

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« I’m willing to cut the young lady who interrupted me some slack because it’s worth being passionate about… The voice of that woman is worth paying attention to. »

Cette voix qui a mérité l’attention de Barack Obama est celle de Medea Benjamin, une activiste politique dont la détermination l’a poussée à interrompre par trois fois  le président des États-Unis lors de son allocution à la National Defense University de Fort McNair, le 23 mai dernier.

Cofondatrice de CodePink, un groupe de femmes pour la paix, Madame Benjamin a bousculé le président par une série de questions demeurées sans réponse. Sous les applaudissements d’une foule déjà conquise, Obama, visiblement agacé, s’est contenté d’esquiver avec une aisance rhétorique dont il maîtrise les rouages.

La harangue du président-prêcheur

Obama a le sens de la formule. L’ancien conseiller de Jimmy Carter, Zbigniew Brzezinski, a dit de lui qu’il ne faisait pas de stratégie mais des sermons… Un postulat sévère et injuste en partie : Obama est sans contredit un fin stratège. Mais c’est bien à la manière d’un prêcheur qu’il s’adresse à la nation. Et ce sont les textes fondateurs du pays qui lui servent de « bible ». La tête tournée vers la droite, il prononce quelques mots, puis, laisse toute la place à un silence calculé… sa tête pivote vers la gauche, et les mots reprennent leur cours, d’un rythme régulier et avec l’assurance d’une marche militaire :

« For over two centuries, the United States has been bound together by founding documents that defined who we are as Americans, and served as our compass through every type of change. »

C’est sur ce ton pastoral qu’il a rappelé combien son administration s’était appuyée sur les valeurs de l’Amérique pour rétablir la dignité de son pays à travers le monde. Sans surprise, il a mentionné ses réalisations les plus notoires : de l’interdiction de la torture des prisonniers à l’élimination d’Oussama Ben Laden, en passant par la fin de la guerre en Irak. Si l’Amérique est plus sûre aujourd’hui, plus respectée, Obama s’en est accordé le crédit, et les flèches décochées envers l’administration précédente étaient aussi multiples qu’incisives. Pourtant. L’administration Obama a été fidèle aux conseils prodigués par l’occupant précédent de la Maison-Blanche.

Le discours d’un président… bushien

Al-Qaïda est en déroute, la menace terroriste est plus diffuse, elle change de nature… Dans son discours, Obama interroge le public : comment lutter contre le terrorisme sans contraindre l’Amérique à une guerre perpétuelle? Il parle de la croisée des chemins et de devoir moral, puis de citer l’un des pères fondateurs, dans ce cas-ci James Madison :

« No nation could preserve its freedom in the midst of continual warfare. »

C’est sur cette prémisse qu’il justifie son intention d’abolir la résolution qui autorise son pays à utiliser la force militaire contre les auteurs et supporteurs des attentats du 11 septembre 2001. La lutte contre le terrorisme demande beaucoup de ressources, dit-il en substance, mais ne nécessite pas la guerre. Et Obama aura été le président qui aura mis un terme à deux d’entre elles. Tout son discours s’appuie sur ce fil conducteur : c’en est assez pour l’Afghanistan. Dès lors, Obama présente sa stratégie comme une rupture d’avec l’ère Bush. Ou du moins il en souligne les contrastes par la promesse de décisions basées non pas sur la peur, mais la sagesse. L’Irak a coûté cher : plus de 1000 milliards de dollars, dit-il, et près de 7000 morts. Sans compter les dégâts diplomatiques et géopolitiques. Pour en finir avec Al-Qaïda et ses filiales, il propose de laisser quelques troupes antiterroristes en Afghanistan. Obama parle de coopération internationale, de partage de renseignements et d’actions ciblées. En d’autres mots, un travail policier plus que militaire. Mais, lorsque ces efforts s’avéreront insuffisants pour attraper un terroriste – Obama évoque grottes, montagnes, populations tribales et zones reculées –, les États-Unis se donneront le droit d’utiliser la force de façon unilatérale. Rien de nouveau ici.

De fait, dans sa guerre contre les Talibans et le terrorisme, Obama a fait des frappes de drones son outil de prédilection. S’il existe une continuité entre l’administration Bush et la sienne, c’est bien la pratique assumée de l’assassinat ciblé en politique étrangère. Et maintenant qu’il cherche à définir les règles d’utilisation des drones en la matière, Obama doit d’abord légitimer ses propres actions, en faisant notamment appel au concept de guerre juste. Cette guerre, menée en légitime défense, est – affirme-t-il –  proportionnelle à l’attaque, en dernier ressort et surtout… juste.

« So this is a just war – a war waged proportionally, in last resort, and in self-defense. »

Mais, comme il le souligne ensuite, une guerre juste ou légale n’est pas nécessairement morale. Les drones tuent plus de civils que de terroristes, et Obama convient volontiers qu’il s’agit là d’un problème. Néanmoins, il reconnait la nécessité de limiter les pouvoirs conférés par les drones en établissant un cadre juridique pour en éviter les abus – il lance la balle au Congrès – , tout en vantant leur efficacité et en arguant que de toute façon, les terroristes font plus de victimes encore que les drones.

La nouveauté tiendrait alors au fait qu’Obama a décidé de mettre un terme aux signature strikes, ces frappes ciblées à partir de drones et autorisées malgré l’existence d’un doute sur l’identité de la cible. Dorénavant, il n’autorisera, a-t-il affirmé, une frappe que lorsque la cible représente une menace imminente pour la sécurité des États-Unis, et qu’elle est clairement identifiée. Une décision saluée mais dont le sérieux est mis en doute à peine quelques jours plus tard suite à une frappe d’un drone de la CIA au Pakistan. Le bilan de quatre morts fera dire au chef de la commission de la Défense du Sénat pakistanais, Mushahid Hussain, que la nouvelle politique d’Obama en matière de drones s’apparentait à de « simples changements cosmétiques ». C’est omettre qu’en réalité, dans ce même discours, Obama a bien mentionné que les nouvelles directives ne s’appliquaient pas aux drones opérés par la CIA au Pakistan, et cela tant que les troupes américaines n’auraient pas quitté l’Afghanistan (et même après le retrait, rien ne paraît garanti dans ce domaine).

Au final, aucun changement immédiat dans l’utilisation des drones, le président, outre perpétuer le discours de légitimation de l’exercice de ce pouvoir par l’exécutif, ne fait que promettre une diminution des attaques au fil du temps, ce qui correspond à la direction qu’avait déjà emprunté son administration auparavant. Comme le prouve le décompte de la New America Foundation.

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Le talon d’Achille du président de second mandat

Il y a bien souvent, avec le second mandat, cette atmosphère de fin de règne et avec elle vient le temps de la malédiction du second mandat. Or l’administration Obama connaît depuis quelque temps un certain retour de flamme.

Outre les activistes comme Medea Benjamin qui s’indignent des pertes civiles à l’étranger, les Américains s’inquiètent de la prolifération des drones sur le territoire national et de leur impact sur leurs libertés civiles. Obama s’est montré rassurant : il ne serait pas constitutionnel pour un président de tuer un citoyen (quoique…), pas plus avec un drone qu’avec un fusil de chasse. Les drones qui parcourront le ciel américain ne seront pas armés. Obama, dans ce même discours, parle de justice et d’équilibre entre sécurité et liberté. Quelques vœux pieux sur l’importance de la protection de la vie privée, mais rien de concret au sujet des pouvoirs de surveillance des drones non-armés.

Or le scandale entourant la NSA et les écoutes électroniques montre que les déclarations du président se limitent sans doute à des pétitions de principe. Révélé par le Guardian, Edward Snowden s’affiche dans une certaine mesure comme le Daniel Ellsberg de cette administration, ce qui ne doit pas manquer de faire frémir les occupants de la Maison-Blanche. D’autant que la liberté de la presse a été mise en cause a plusieurs reprises durant la dernière décennie, que l’on évoque le Plamegate sous l’ère Bush, ou très récemment la mise sous écoute de l’Associated Press. Et que le tout s’opère avec en toile de fond des soupçons quant à la partialité d’une agence fédérale, l’IRS. Au point où les adversaires politiques en viennent à s’unir pour dénoncer le glissement tectonique de l’administration en place – préfigurant un possible séisme politique.

Malgré les promesses du président d’atteindre l’équilibre entre sécurité et liberté, sa volonté de voir adopter par le Congrès une loi sur les médias afin de prévenir les abus du gouvernement, les questions demeurent. Et en attendant, celui qui a révélé l’espionnage par la NSA et le FBI des communications Internet risque la prison, et les écoutes se poursuivent – sans contrôle effectif.

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Avant d’être escortée vers la sortie, Medea Benjamin, qui a tenu à spécifier qu’elle aimait son pays et la primauté du droit, a rappelé à son président qu’il était le commandant en chef et qu’il pouvait fermer Guantanamo dès aujourd’hui s’il le voulait. Et elle a sans doute raison : la section 1028 (d) du 2013 National Defense Authorization Act permet au secrétaire de la Défense de transférer des prisonniers lorsque l’intérêt national des États-Unis est en jeu.

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Obama aime à rappeler qu’on lui a laissé en héritage une mission impossible. Dans « La nouvelle puissance américaine », en 2003, Henry Kissinger constatait l’avènement d’un monde multipolaire où les États-Unis devraient gérer le déclin relatif de leur hégémonie. Selon lui, cette position hégémonique avait conduit son pays à adopter une attitude suffisante et à négliger le long terme. Il semble qu’Obama ne soit pas resté insensible à ce genre de critique : en plus de défendre les vertus de la coopération internationale, il a mis beaucoup de passion à vanter les mérites de l’aide humanitaire et des missions de paix : si l’Amérique de Bush et de Cheney inquiétait, celle d’Obama se veut rassurante. Mais les plus grands risques ne sont peut-être pas à l’étranger. Au pays, la colère gronde. Et la capacité du président à se sortir de cette crise politique qui ne semble pas vouloir cesser de prendre de l’ampleur pourrait bien définir l’appréciation qu’en feront les historiens… un jour.